Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMON AZOULAY & FILS
VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L)

Numéro de dépôt :
92434132
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque SIMON AZOULAY & FILS

Déposée le 10 septembre 1992 par la société VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « SIMON AZOULAY & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L domicilié(e) 21700 CHEVREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 814 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France.

La marque SIMON AZOULAY & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON AZOULAY & FILS est expirée depuis le 10 septembre 2002.

VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : VVE SEGUIN


VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L) - 21700 CHEVREY - France - SIREN 383814555


VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vins, spiritueux et liqueurs